UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
Document ITR1/01-F
GROUPE D'EXPERTS SUR LE 8 novembre 1999
REGLEMENT Original: anglais
DES RADIOCOMMUNICATIONS
GENÈVE - PREMIERE REUNION - 8 - 10 NOVEMBRE 1999
PROJET D'ORDRE DU JOUR
Salle C2, Bâtiment de la Tour, deuxième sous-sol,
la réunion commence à 10 h le premier jour
1 Remarques liminaires du Vice-Secrétaire général
2 Nomination du Président/de la Présidente
3 Adoption de l'ordre du jour
4 Dispositions pratiques/méthodes de travail
5 Présentation du document de fond préparé par le secrétariat de l'UIT (Document ITR/03)
6 Remarques liminaires des participants
7 Discussion sur le Règlement des télécommunications internationales
selon la Résolution 79 (Minneapolis, 1998), le mandat du Groupe est le suivant:
• de procéder à une enquête sur l'évolution des rôles et responsabilités respectifs des Etats
Membres et des Membres des Secteurs (ou des exploitations reconnues) en ce qui concerne
la réglementation et l'exploitation des services internationaux de télécommunication;
• d'étudier le contexte plus large des obligations découlant de traités multilatéraux qui
affectent les Etats Membres de l'UIT et les instances que ceux-ci réglementent;
• d'étudier dans quelle mesure il est tenu compte des besoins actuels des Etats Membres dans
les instruments fondamentaux de l'Union et plus particulièrement dans le Règlement des
télécommunications internationales;
• de faire rapport au Conseil sur les points ci-dessus au plus tard en l'an 2000 et de
recommander à celui-ci les mesures que l'Union pourrait décider de prendre, y compris la
convocation d'une conférence mondiale sur les télécommunications internationales, afin de
définir plus précisément les relations entre les Etats Membres et les exploitations reconnues
en ce qui concerne la réglementation et l'exploitation des services internationaux de
télécommunication.
8 Résumé et conclusions
9 Préparation du rapport
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D:\DOCSTOC\WORKING\PDF\0F710648-C913-440A-AC4B-85EF8D0B1380.DOC 20.08.09 20.08.09
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